19h30
Espace Saint Michel
Ordre du jour
- Questions diverses du public
- Lecture des Décisions du Maire
- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022
- Débat sur l’avant-Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du futur Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
- Modification de la délibération fixant le nombre d’Adjoints au Maire
- Modification de la délibération fixant les indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
- Octroi de la protection fonctionnelle
- Élection d’un représentant de la Ville au sein de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation d’un membre de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH) en remplacement d’un élu démissionnaire
- Débat d’Orientations Budgétaires - Exercice 2023
- Demande de subvention DSIL et Fond Vert pour les travaux de rénovation énergétique de l’espace Saint-Michel et de l’Hôtel de ville
- Mise en œuvre des astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme
- Modification des redevance d’occupation du domaine public
- Adhésion au groupement de commande de l’EPT pour le marché d’élagage
- Adhésion au groupement de l’EPT pour la location et la maintenance de copieurs multifonctions
- Rapport d'activité SIGEIF
- Rapport d'activité SIAHVY
- Rapport d'activité SIPPEREC
- Adhésion au Syndicat Mixte ouvert Essonne Numérique et à la compétence facultative « développement des usages et services numériques »
- Installation d’une borne commémorative de la 2ème division blindée
- Adhésion à l’association pour le maintien et le développement d’Orlyval
- Questions diverses au sein du Conseil municipal
- Information du Maire