Conseil Municipal

06.02.2024 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

Mardi 6 février - 19h30
Espace Saint-Michel

Ordre du jour

  • Questions diverses du public
  • Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2023
  • Lecture des Décisions du Maire
  1. Désignation d'un membre suppléant au représentant de la commune à la Commission Locale de l'Evaluation des transferts de Charges (CLECT) de la Métropole du Grand Paris
  2. Désignation d'un membre suppléant au représentant de la commune à la Commission Locale de l'Evaluation des transferts de Charges (CLECT) de l'EPT Grand Orly Seine Bièvre
  3. Désignation d'un membre suppléant au représentant de la commune au GIP Maximilien dans le cadre du déploiement du Service public Mutualisé avec EPT Grand-Orly Seine Bièvre
  4. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
  5. Fongibilité des crédits exercice 2024
  6. Débat d'Orientations Budgétaires -Exercice 2024
  7. Rapport d'activité SIGEIF 2022
  8. Rapport d'activité SIAHVY 2022
  9. Rapport d'activité SIPPEREC 2022
  10. Tarif séjour à Verdun intergénérationnel du 9 au 11 avril 2024
  11. Tarif spectacle « Journée internationale des droits des femmes»
  12. Rapport de la commission communale pour l'accessibilité 2022
  13. Adhésion au groupement de commandes fournitures administratives
  14. Avenant au contrat de travail assistantes maternelles
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Informations du Maire