Lundi 9 décembre - 19h30
Espace Saint-Michel- Ouvert au public
Ordre du Jour
- Questions diverses du public
- Lecture des Décisions du Maire
- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2024
- Décision modificative N°1 – Budget principal de la commune
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Institut Curie pour la recherche contre le cancer du sein dans le cadre de la manifestation « Octobre Rose »
- Revalorisation des frais de fonctionnement des écoles
- Convention de participation communale à l’école St-Joseph pour une durée de 3 ans
- Autorisation d’ouverture de crédits par anticipation sur le vote du budget primitif 2025
- Garantie d’emprunt accordée à la Société SEQENS pour le programme de 40 logements libres situés au 85 Avenue de l'Armée Leclerc à Morangis
- Convention de partenariat entre le SDIS et la commune relative au soutien financier volontaire apporté par la commune sur la période 2025-2029
- Avance de subvention 2025 au CCAS
- Avance de subvention aux associations par anticipation du budget primitif 2025
- Adhésion et signature de la convention de participation prévoyance proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er Janvier 2025
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement de la filière police municipale
- Modification des tarifs du portage de repas à compter du 1er janvier 2025
- Convention de concession à long terme de places de stationnement avec la SCI SAMID FAMILY
- Dénomination de la liaison douce et du square du programme ADIM-Vinci
- Adhésion au CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)
- Rapport d’activité SIGEIF 2023
- Rapport d’activité SIAHVY 2023
- Rapport d’activité SIPPEREC 2023
- Rapport d’activité EPT 2023
- Questions diverses au sein du Conseil municipal
- Informations du Maire