Conseil Municipal

10.02.2025 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

Lundi 10 février - 19h30
Espace Saint-Michel - Ouvert au public

Ordre du jour

  • Questions diverses du public
  • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 décembre 2024
  • Lecture des Décisions du Maire
  1. Débat d'Orientations Budgétaire -Exercice 2025
  2. Fongibilité des crédits exercice 2025
  3. Autorisation donnée au Maire pour signer l'acte de vente définitif du bien immobilier cadastré section G n° 197, sis 5 rue du Docteur Jean Charcot
  4. Acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle C369, sise avenue Charles de Gaulle, appartenant à SCI LABEL
  5. Acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle M 647, sise rue du Général Leclerc, appartenant à la société LOGIREP
  6. Modification des tarifs d'occupation du domaine public
  7. Avis sur le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté
  8. Mise à jour du tableau des effectifs
  9. Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2028
  10. Avenant à la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocation Familiale 2021-2024
  11. Garantie d'emprunts acquisition VEFA31 LLS-A-17/19 rue du Général Leclerc
  12. Fixation de deux tarifs séniors pour le séjour organisé intergénérationnel à Caen du 14 au 17 avril 2025
  13. Tarif de la sortie séniors à l'Auberge du Bout Des Prés prévue le jeudi 13 mars 2025
  14. Tarif location de la salle Pierre Amoyal
  15. Convention de Mise à disposition d'un local à l'association Cœur à Cœur et aux associations APEM et FCPE
  16. Tarif de la soirée de la Saint Patrick organisée le 17 mars 2025
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Informations du Maire