Conseil Municipal

13.11.2023 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

Lundi 13 novembre - 19h30
Salle Louans - Espace Saint-Michel

Ordre du jour

  • Questions diverses du public
  • Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2023
  • Lecture des Décisions du Maire
  1. Décision modificative N°1 budget 2023
  2. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Institut Curie pour la recherche contre le cancer du sein dans le cadre de la manifestation « Octobre Rose»
  3. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Créative et Festive dans le cadre de la manifestation« Téléthon »
  4. Classement dans le domaine public communal d'une voirie et ses accessoires - parcelle cadastrée section F n°694
  5. Avis sur le projet de modification n° 3 du PLU de Savigny sur Orge
  6. Constitution de servitudes de passage de réseaux et canalisations grevant les parcelles privées cadastrées section G numéro 86 et 265 au profit de la parcelle communale cadastrée section G numéro 266
  7. Garantie d'emprunt accordée à SEQENS pour le programme 39 rue de champagne
  8. Garantie d'emprunt accordée à SEQENS pour le programme voie de Corbeil de 24 logements dans le cadre de l'opération d'habitat adapté
  9. Approbation des statuts de la SPL (Société Publique Locale) de la légumerie « Essonne Terre d'Alimentation » avec désignation d'un membre du conseil à siéger à cette SPL.
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Informations du Maire