Conseil Municipal

22.05.2023 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

19h30
Espace Saint Michel

Ordre du jour

  • Installation des nouveaux conseillers municipaux au sein du Conseil municipal
  • Questions diverses du public
  • Lecture des Décisions du Maire
  • Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2023
  1. Compte de gestion 2022- budget principal
  2. Compte administratif 2022 – budget principal
  3. Affectation définitive du résultat de l’exercice 2022
  4. Fixation des tarifs dans le cadre de l’Eté 2023
  5. Modification de la liste des membres du CCAS
  6. Modification de la liste des membres de la Caisse des écoles
  7. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  8. Modification de la liste des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
  9. Modification de la liste des membres de la commission extra municipale handicaps
  10. Convention de coordination entre la Police municipale et la Police nationale
  11. Convention d’indemnisation en application de la théorie de l’imprévision– Accord sur le montant d’indemnité à verser à la société SOGERES SAS dans le cadre du marché n°20 13 014-015 – Fourniture et service pour le service restauration de la Ville de Morangis – Lot N°1 Restauration communale»
  12. Convention de partenariat pour la mise en place d’un Prox-e-bus avec les villes de Wissous et Savigny sur Orge
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Information du Maire