Conseil Municipal

26.06.2023 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

19h30
Espace Saint Michel

Ordre du jour

  • Questions diverses du public
  • Lecture des Décisions du Maire
  • Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 9 juin 2023
  1. Modification de la délibération n°035/2023 sur l’affectation définitive du résultat de l’exercice 2022
  2. Budget supplémentaire 2023
  3. Tarifs communaux 2023/2024
  4. Convention carte sport culture 2023/2024
  5. Convention de mise à disposition de locaux aux associations 2023/2024
  6. Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur de Logement Social
  7. Mise à jour du tableau des effectifs
  8. Prorogation pour 3 ans de l’ emploi non permanent de Conseiller numérique France Services, dans le cadre du volet « inclusion numérique » du plan de relance
  9. Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
  10. Modification du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
  11. Modification du projet d’établissement de la crèche des Petits Pas
  12. Adhésion à ESSONNE DEVELOPPEMENT
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Information du Maire